Mentions légales

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  • Propriétaire du site : Atmosphere Green – Contact : contact@atmosphere-green.com – Téléphone : (+33)4 93 08 28 81 – Adresse : 1375 Route de la ZA de la Grave, 06510 Carros.
  • Identification de l’entreprise : SASU Atmosphere Green, au capital social de 1 000,00 € – SIREN : 891 193 609 – RCS Grasse – Adresse postale : 1375 Route de la ZA de la Grave, 06510 Carros. Conditions générales de vente.
  • Directeur de la publication : Atmosphere Green – Contact : contact@atmosphere-green.com.
  • Hébergeur : O2Switch – 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand – Téléphone : 04.44.44.60.40.
  • Délégué à la protection des données : contact@atmosphere-green.com.
  • Date de mise à jour : 3 juin 2025.

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons

Atmosphere Green est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

3 – Limitations de responsabilité

Atmosphere Green ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site https://atmosphere.beyondsequence.com//.

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6 – Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://atmosphere.beyondsequence.com// est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Nice.

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